Drehgeber
Brevet européen · EP0836072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836072
- Numéro de demande
- EP97116039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1997
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 25 juin 2003
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/30 (2006.01)G01D 5/16 (2006.01)G01D 5/251 (2006.01)
- Priorité
- CH 247896 11.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 26 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.06.2009
- 28 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- Baumer Holding AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld → Baumer Innotec AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.03.2009
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 30 nov. 2006
Transféré
- Titulaire
- HERA Rotterdam B.V., Max Euwelaan 61, 3062 MA Rotterdam, Pays-Bas → Baumer Holding AG, Hummelstrasse 17, 8500 Frauenfeld
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 30 juin 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.