Dispositif de mesure de dimension capacitif

Brevet européen · EP0836076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836076
Numéro de demande
EP96810686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1996
Publié
15 avr. 1998
Délivré
22 mai 2002
Radié
10 oct. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01D 5/241 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2016

  2. 16 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 16.04.2011

  3. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  4. 30 sept. 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Brown & Sharpe Tesa S.A., Rue Bugnon 38, 1020 Renens → TESA SA, Rue du Bugnon 38, 1020 Renens VD

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  5. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  6. 31 mai 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Titulaire

TESA SA

Rue du Bugnon 38, 1020 Renens VD

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Jordil, Pascal

1612 Ecoteaux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.