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Brevet européen · EP0836150 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836150
Numéro de demande
EP96116230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1996
Publié
15 avr. 1998
Délivré
9 janv. 2002
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 11/08 (2000.01)
G06F 3/023 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Majed, El Marri Saqr

c/o Permanent Mission of UAE, 58, rue Moillebeau, 1209 Geneva

Inventeur

Majed, El Marri Saqr

1209 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.