Dispositif de télécommande et installation électrique comportant un tel dispositif

Brevet européen · EP0836166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836166
Numéro de demande
EP97410102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
10 avr. 2002
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 9611457 16.09.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Goiran, Jean-Michel

38050 Grenoble Cedex 09, FR

Almosnino Patrick

38050 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.