Dispositif de télécommande et installation électrique comportant un tel dispositif
Brevet européen · EP0836166 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836166
- Numéro de demande
- EP97410102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 1997
- Publié
- 15 avr. 1998
- Délivré
- 10 avr. 2002
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 9611457 16.09.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 15 avr. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Goiran, Jean-Michel
38050 Grenoble Cedex 09, FR
Almosnino Patrick
38050 Grenoble Cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.