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Brevet européen · EP0836209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836209
Numéro de demande
EP97810661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 1997
Publié
15 avr. 1998
Délivré
4 août 2004
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/90 (2006.01)
Priorité
DE 19641550 09.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Zehnder, Lukas, Dr.

5404 Baden-Dättwil

Kaltenegger, Kurt, Dr.

5426 Lengnau

Löpfe, Benedikt

8048 Zürich

Müller, Lorenz, Dr.

5412 Gebenstorf

Seidel, Manfred

5442 Fislisbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.