Limiteur d'intensité sonore

Brevet européen · EP0836363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836363
Numéro de demande
EP96115687
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1996
Publié
15 avr. 1998
Délivré
3 sept. 2003
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 15 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  3. 15 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Phonak AG

PHONAK AG

Laubisrütistrasse 28, 8712 Stäfa

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Bächler, Herbert, Dr.sc.techn., Dipl.-EL-Ing.

8706 Meilen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.