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Brevet européen · EP0836385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836385
- Numéro de demande
- EP96922860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1996
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 11 juil. 2001
- Radié
- 19 juin 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01N 43/828 (2006.01)A01N 53/00 (2006.01)A01N 47/12 (2006.01)A01N 43/653 (2006.01)A01N 37/50 (2006.01)
- Priorité
- CH 191095 29.06.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002672 20.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/001277 16.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.06.2016
- 13 juil. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001
Parties
Inventeur
RUESS, Wilhelm
CH-4148 Pfeffingen
KNAUF-BEITER, Gertrude
D-79379 Müllheim, DE
KÜNG, Ruth, Beatrice
CH-4123 Allschwil
KESSMANN, Helmut
D-79540 Lörrach, DE
OOSTENDORP, Michael
D-79618 Rheinfelden, DE
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