ELEKTRONISCHES STETHOSKOP
Brevet européen · EP0836419 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836419
- Numéro de demande
- EP96915940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 1996
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 26 janv. 2000
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 7/04 (2006.01)A61B 5/0408 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 196895 06.07.1995
- Demande PCT
- PCT/CH1996/000230 17.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/001987 23.01.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 15 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- CADItec AG, Euro 1, 6343 Rotkreuz → CADItec International Inc., 360 N Sepulveda Boulevard, Suite 3050, El Segundo, CA 90245, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- CADItec International Inc., 360 N Sepulveda Boulevard, Suite 3050, El Segundo, CA 90245, Etats-Unis d'Amérique → STRELA DEVELOPMENT AG, Sennweidstrasse 45, 6312 Steinhausen
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg Helmle-Kolb & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 31 janv. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.