AUSLÖSBARES WIRKSTOFFABGABESYSTEM
Brevet européen · EP0836429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836429
- Numéro de demande
- EP96921591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1996
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 23 nov. 2005
- Radié
- 23 nov. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)A61B 19/02 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 29/00 (2006.01)A61M 31/00 (2006.01)A61M 29/02 (2006.01)
- Priorité
- US 478745 07.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/010259 06.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/039949 19.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
ROSENTHAL, Arthur
Boston, MA 02199, US
BARRY, James, J.
Marlborough, MA 02199, US
SAHATJIAN, Ronald
Lexington, MA 02173, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.