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Brevet européen · EP0836613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0836613
- Numéro de demande
- EP96924302
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 1996
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 25 mai 2005
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07H 19/14 (2006.01)C07H 19/23 (2006.01)A61K 31/70 (2006.01)
- Priorité
- US 473492 07.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/010956 07.06.1996
- Publication PCT
- WO1996/040707 19.12.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 31 mai 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005
Parties
Inventeur
UGARKAR, Bheemarao, G.
Escondido, CA 92025, US
ERION, Mark, D.
Del Mar, CA 92014, US
GALENO, Jorge, E., Gomez
La Jolla, CA 92037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.