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Brevet européen · EP0836666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836666
Numéro de demande
EP96923146
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1996
Publié
22 avr. 1998
Délivré
11 sept. 2002
Radié
11 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
Priorité
SE 9502433 05.07.1995
Demande PCT
PCT/SE1996/000871 01.07.1996
Publication PCT
WO1997/002401 23.01.1997
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  2. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Cardo Door AB

CARDO DOOR AB

Roskildevägen 1 B, 201 21 Malmö, SE

Inventeur

PETTERSSON, Jan-Erik

S-433 69 Sävedalen, SE

ERIKSSON, Mats

S-452 38 Strömstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.