Snowboard-Stiefel

Brevet européen · EP0836812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0836812
Numéro de demande
EP97115758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1997
Publié
22 avr. 1998
Délivré
19 déc. 2001
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 19642743 16.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 28 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Head Sport Aktiengesellschaft

6921 Kennelbach, AT

Inventeur

Messmer, Karl

9403 Goldach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.