Herstellung von Cyclocarbonaten
Brevet européen · EP0837062 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0837062
- Numéro de demande
- EP97117642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1997
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 317/36 (2006.01)C07D 317/72 (2006.01)
- Priorité
- EP 96116895 21.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- F. HOFFMANN-LA ROCHE AG, 4070 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.