Fluoreszierende Weisstöner-Formulierung
Brevet européen · EP0837124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0837124
- Numéro de demande
- EP97810741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 1997
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 3 déc. 2003
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/42 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)C11D 1/722 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)D06L 3/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9621421 15.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.