Fluoreszierende Weisstöner-Formulierung

Brevet européen · EP0837124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0837124
Numéro de demande
EP97810741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1997
Publié
22 avr. 1998
Délivré
3 déc. 2003
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/42 (2006.01)
C11D 1/72 (2006.01)
C11D 1/722 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
D06L 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 9621421 15.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 15 mai 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  3. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.