Dichtring

Brevet européen · EP0837269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0837269
Numéro de demande
EP97116834
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1997
Publié
22 avr. 1998
Délivré
4 déc. 2002
Radié
4 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16J 15/02 (2006.01)
Priorité
SE 9603822 17.10.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Forsheda AB

S-330 12 Forsheda, SE

Inventeur

Cavka, Elvir

S-331 43 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.