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Brevet européen · EP0837366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0837366
Numéro de demande
EP97203240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1997
Publié
22 avr. 1998
Délivré
19 mars 2008
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 7/00 (2006.01)
G03C 9/08 (2006.01)
G03F 7/029 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 20 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  3. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Japan Synthetic Rubber Co., Ltd

JAPAN SYNTHETIC RUBBER CO., LTD.

JSR Building, 2-11-24, Tsukiji, Chuo-ku, Tokyo 104, JP

Japan Fine Coatings Co., Ltd.

2-11-24, Tsukiji, Chuo-Ku, Tokyo 104-8410, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Yamamura, Tetsuya

Tsukuba, Ibaraki 305, JP

Watanabe, Tsuyoshi

Tsukuba, Ibaraki 305, JP

Ukachi, Takashi

Ushiku, Ibaraki 300-12, JP

Takeuchi, Akira

Tsuchiura, Iwaraki 300, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.