Anschlusselement

Brevet européen · EP0837525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0837525
Numéro de demande
EP97111592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1997
Publié
22 avr. 1998
Délivré
8 nov. 2000
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
Priorité
DE 19642445 15.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 nov. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

  3. 15 nov. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Gerke, Dieter

13509 Berlin, DE

Mössner, Frank

12277 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.