Anschlusselement
Brevet européen · EP0837525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0837525
- Numéro de demande
- EP97111592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1997
- Publié
- 22 avr. 1998
- Délivré
- 8 nov. 2000
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 19642445 15.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Gerke, Dieter
13509 Berlin, DE
Mössner, Frank
12277 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.