GEFRORENEN ODER GEKÜHLTEN SÜSSWAREN
Brevet européen · EP0837635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0837635
- Numéro de demande
- EP96921942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 1996
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 16 août 2001
- Radié
- 16 août 2001
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A23G 9/02 (2000.01)
- Priorité
- EP 95201928 13.07.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002471 05.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/002754 30.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2002
Modification
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002
- 31 août 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
Parties
Inventeur
CAIN, Frederick, William
NL-2271 VL Voorburg, NL
MANSON-VAN DER STRUIK, Helga, Gerda, A.
NL-1186 HX Amstelveen, NL
VAN STRAALEN, Jeroen, Nicolaas, M.
NL-1687 AT Wognum, NL
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