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Brevet européen · EP0837640 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0837640
- Numéro de demande
- EP96925676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 1996
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 5 juin 2002
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46D 3/00 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9513883 07.07.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002978 04.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/002770 30.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 oct. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- SmithKline Beecham Consumer Healthcare GmbH, Hermannstrasse 7, 77815 Bühl, Allemagne → SmithKline Beecham Consumer Healthcare GmbH, Bussmatten 1, 77815 Bühl, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 14 juin 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
Parties
Inventeur
KRÄMER, Hans
D-77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.