BIEGSAMES LÜFTERAD FÜR EINEN STAUBSAUGER
Brevet européen · EP0837646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0837646
- Numéro de demande
- EP96918395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1996
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 7 janv. 1999
- Radié
- 30 juin 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 495362 28.06.1995
- Demande PCT
- PCT/US1996/009732 10.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/001301 16.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 janv. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
ROSE, Mitchell
South Euclid, OH 44118, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.