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Brevet européen · EP0837722 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0837722
Numéro de demande
EP95904420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1994
Publié
29 avr. 1998
Délivré
28 juil. 1999
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 365693 08.12.1993
Demande PCT
PCT/EP1994/004039 05.12.1994
Publication PCT
WO1995/015795 15.06.1995
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 30 juil. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Gianini, Marco

8001 Zürich

Von Arx, Oliver

Oberhausenstrasse 9, 8712 Stäfa

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwaltsbüro Feldmann AG

Kanalstrasse 17 Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

GIANINI, Marco

CH-8001 Zürich

VON ARX, Oliver

CH-8712 Stäfa

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.