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Brevet européen · EP0837753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0837753
Numéro de demande
EP96914037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1996
Publié
29 avr. 1998
Délivré
31 oct. 2001
Radié
30 juin 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/54 (2006.01)
B23Q 5/04 (2006.01)
Priorité
CH 203495 11.07.1995
Demande PCT
PCT/CH1996/000209 04.06.1996
Publication PCT
WO1997/002922 30.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Feldmann & Partner AG, Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

GAFNER, Rudolf

CH-5054 Kirchleerau

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Patentanwälte Feldmann & Partner AG

Kanalstrasse 17, 8152 Opfikon-Glattbrugg

Radiée du registre

Inventeur

GAFNER, Rudolf

CH-5054 Kirchleerau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.