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Brevet européen · EP0837988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0837988
Numéro de demande
EP96925722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1996
Publié
29 avr. 1998
Délivré
24 mars 1999
Radié
10 juil. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 53/10 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 19525557 13.07.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003040 11.07.1996
Publication PCT
WO1997/003290 30.01.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.07.2016

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 30 avr. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999

  4. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Titulaire

KNF Flodos AG

KNF FLODOS AG

Wassermatte 2, 6210 Sursee

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

BOLT, Erwin

CH-5200 Brugg

DURRER, Traugott

CH-6014 Littau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.