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Brevet européen · EP0837989 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0837989
- Numéro de demande
- EP96921830
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 1996
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 8 oct. 2003
- Radié
- 31 juil. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 1/04 (2006.01)F04D 17/06 (2006.01)F04D 17/08 (2006.01)F04D 29/18 (2006.01)F04D 29/22 (2006.01)F04D 29/26 (2006.01)F04D 29/28 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)F04D 29/68 (2006.01)F01D 5/02 (2006.01)F03B 3/12 (2006.01)F04D 29/30 (2006.01)F01D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- AU PN407295 10.07.1995AU PN524995 05.09.1995AU PN858096 11.03.1996
- Demande PCT
- PCT/AU1996/000427 08.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003291 30.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2011
- 15 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 15 oct. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Harman, Jayden David
South Fremantle, W.A. 6160, AU
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