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Brevet européen · EP0838006 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838006
Numéro de demande
EP96922159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1996
Publié
29 avr. 1998
Délivré
29 sept. 2004
Radié
29 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16L 37/084 (2006.01)
Priorité
GB 9513919 07.07.1995
GB 9526370 22.12.1995
Demande PCT
PCT/GB1996/001611 05.07.1996
Publication PCT
WO1997/003314 30.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 30 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Marley Tile AG

Zinggentorstrasse 3, 6006 Lucerne

Inventeur

DUDLEY, Steven, John

Brighton, East Sussex BN1 3BD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.