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Brevet européen · EP0838049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838049
Numéro de demande
EP96920668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1996
Publié
29 avr. 1998
Délivré
19 sept. 2001
Radié
19 sept. 2001
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G05B 19/414 (2006.01)
Priorité
US 93 07.07.1995
Demande PCT
PCT/CA1996/000449 05.07.1996
Publication PCT
WO1997/003392 30.01.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 28 sept. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

Parties

Titulaire

ATS Automation Tooling Systems, Inc.

ATS AUTOMATION TOOLING SYSTEMS INC.

250 Royal Oak Road, P.O. Box 32100, Preston Centre, Cambridge, Ontario N3H 5M2, CA

Inventeur

PELTIER, Kenneth, J.

Waterloo, Ontario N2V 1T3, CA

AIKINS, Joseph, A.

Kitchener, Ontario N2C 2J8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.