Utilisation d'esters aliphatiques insaturés en parfumerie

Brevet européen · EP0838215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838215
Numéro de demande
EP97116147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 1997
Publié
29 avr. 1998
Délivré
28 avr. 2004
Radié
16 sept. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 7/46 (2000.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
CH 258996 23.10.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.09.2017

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.