Utilisation d'esters aliphatiques insaturés en parfumerie
Brevet européen · EP0838215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0838215
- Numéro de demande
- EP97116147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1997
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 28 avr. 2004
- Radié
- 16 sept. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 7/46 (2000.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 258996 23.10.1996
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.09.2017
- 30 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.