Patin à roulettes ou à glace

Brevet européen · EP0838251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838251
Numéro de demande
EP97420190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1997
Publié
29 avr. 1998
Délivré
9 avr. 2003
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/18 (2006.01)
Priorité
FR 9613284 25.10.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Skis Rossignol S.A.

SKIS ROSSIGNOL S.A.

Le Menon, 38500 Voiron, FR

Inventeur

Marmonier, Gilles

38960 Saint Etienne De Crossey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.