TRIEUSE

Brevet européen · EP0838275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838275
Numéro de demande
EP97918352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1997
Publié
29 avr. 1998
Délivré
25 févr. 2004
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07C 5/36 (2006.01)
B65G 47/68 (2006.01)
Priorité
JP 11175896 02.05.1996
Demande PCT
PCT/JP1997/001500 01.05.1997
Publication PCT
WO1997/041974 13.11.1997
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 27 févr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  3. 27 févr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

Parties

Titulaire

SANKYO MANUFACTURING COMPANY, LTD.

37-3, Tabata-Shinmachi, 3-chome, Kita-ku, Tokyo 114, JP

Eisai Co., Ltd.

6-10, Koishikawa 4-chome Bunkyo-ku, Tokyo 112-0002, JP

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KATO, Heizaburo

Ogasa-gun, Shizuoka 439, JP

KOJIMA, Osamu

Fujioka-shi, Gunma 375, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.