Dispositif et méthode pour relier

Brevet européen · EP0838402 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838402
Numéro de demande
EP97201107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1997
Publié
29 avr. 1998
Délivré
2 févr. 2005
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 27/08 (2006.01)
B65B 13/20 (2006.01)
B65H 29/04 (2006.01)
B65H 29/18 (2006.01)
B65H 31/32 (2006.01)
Priorité
US 734970 23.10.1996
Divisionnaire de
EP03022302
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 mars 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  3. 15 févr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Seidel, Randy R.

Allentown, PA 18104, US

Noll, Harry

Whitehall, PA 18052, US

Merwarth, Richard

Bay Village, Ohio 44140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.