Dispositif et méthode pour relier
Brevet européen · EP0838402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0838402
- Numéro de demande
- EP97201107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1997
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 2 févr. 2005
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 27/08 (2006.01)B65B 13/20 (2006.01)B65H 29/04 (2006.01)B65H 29/18 (2006.01)B65H 31/32 (2006.01)
- Priorité
- US 734970 23.10.1996
- Divisionnaire de
- EP03022302
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 mars 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Seidel, Randy R.
Allentown, PA 18104, US
Noll, Harry
Whitehall, PA 18052, US
Merwarth, Richard
Bay Village, Ohio 44140, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.