Innenwandvorrichtung
Brevet européen · EP0838558 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0838558
- Numéro de demande
- EP97118431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 1997
- Publié
- 29 avr. 1998
- Délivré
- 19 avr. 2000
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- DK 117796 24.10.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 14 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000
- 28 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Jahn, Finn B.
4300 Holbaek, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.