Pièce de contact à ressort

Brevet européen · EP0838878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838878
Numéro de demande
EP97810060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1997
Publié
29 avr. 1998
Délivré
24 févr. 1999
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/24 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 11 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 11.03.2011

  3. 24 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Durtal SA, 11, rue St-Henri, 2800 Delémont/JU → PRECI-DIP SA, 11, rue St-Henri, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 24.01.2009

  4. 14 mai 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  5. 26 févr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

Parties

Titulaire

PRECI-DIP SA

11, rue St-Henri, 2800 Delémont

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Lehmann, Pierre

2823 Courcelon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.