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Brevet européen · EP0838983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0838983
Numéro de demande
EP97113281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 1997
Publié
29 avr. 1998
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
H05K 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 19643429 22.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 juil. 2005

    Transféré

    Titulaire
    DeTeWe Deutsche Telephonwerke Aktiengesellschaft & Co. KG, Zeughofstrasse 1, 10997 Berlin, Allemagne → DeTeWe Systems GmbH, Zeughofstrasse 1, 10997 Berlin, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  3. 30 juil. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  4. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Klingbeil, Manfred

12359 Berlin, DE

Krämer, Katharina

12047 Berlin, DE

Schulz, Jürgen

12107 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.