UMSCHLAG FÜR BEDRUCKTE BÖGEN

Brevet européen · EP0839094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839094
Numéro de demande
EP96923996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1996
Publié
6 mai 1998
Délivré
7 nov. 2001
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 3/00 (2006.01)
Priorité
FI 950341 U 20.07.1995
Demande PCT
PCT/FI1996/000414 16.07.1996
Publication PCT
WO1997/003841 06.02.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 15 nov. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Udd, Sture

65170 Vasa, FI

Inventeur

Udd, Sture

65170 Vasa, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.