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Brevet européen · EP0839113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839113
- Numéro de demande
- EP96922675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1996
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 29 mars 2000
- Radié
- 16 juil. 2016
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- AT 122695 18.07.1995
- Demande PCT
- PCT/AT1996/000125 17.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003903 06.02.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2016
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.07.2016
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000
- 14 avr. 2000
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Inventeur
WÜNSCHER, Eduard
A-8075 Hart, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.