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Brevet européen · EP0839113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839113
Numéro de demande
EP96922675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1996
Publié
6 mai 1998
Délivré
29 mars 2000
Radié
16 juil. 2016
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
AT 122695 18.07.1995
Demande PCT
PCT/AT1996/000125 17.07.1996
Publication PCT
WO1997/003903 06.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2016

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.07.2016

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 15 juin 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  4. 14 avr. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  5. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Inventeur

WÜNSCHER, Eduard

A-8075 Hart, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.