PROCEDE DE CARBONYLATION CONTINUE D'OLEFINES
Brevet européen · EP0839124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839124
- Numéro de demande
- EP96926364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1996
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 5 avr. 2000
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/38 (2006.01)C07C 69/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 95201967 17.07.1995
- Demande PCT
- PCT/EP1996/003170 16.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003943 06.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 14 mai 2009
Transféré
- Titulaire
- SHELL INTERNATIONALE RESEARCH, MAATSCHAPPIJ B.V., Carel van Bylandtlaan 30, 2596 HR Den Haag, Pays-Bas → Lucite International UK Limited, Queens Gate, 15-17, Queens Terrace, Southampton, Hampshire SO14 3BP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 14.05.2009
- 14 avr. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 14 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
Parties
Inventeur
DRENT, Eit
NL-1031 CM Amsterdam, NL
HASSELAAR, Melis
NL-1031 CM Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.