BENZO[g]CHINOLINDERIVATE
Brevet européen · EP0839136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839136
- Numéro de demande
- EP96925672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 1996
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 16 mai 2001
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 221/08 (2006.01)C07D 265/34 (2006.01)C07D 279/14 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)A61K 31/535 (2006.01)A61K 31/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 9513880 07.07.1995GB 9603988 26.02.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002969 05.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/003054 30.01.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 31 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.