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Brevet européen · EP0839169 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839169
- Numéro de demande
- EP96925866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 1996
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 22 sept. 2004
- Radié
- 22 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09J 7/02 (2006.01)C08L 23/02 (2006.01)C09J 123/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9515827 02.08.1995
- Demande PCT
- PCT/GB1996/001822 29.07.1996
- Publication PCT
- WO1997/005206 13.02.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 30 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
RICHARDSON, Peter, James
Cheshire SH7 1PJ, GB
SALTHOUSE, Peter, William
Cheshire WA16 9DZ, GB
PRESTON, Joseph
Haslington Crewe Cheshire CW1 1AL, GB
STEWART, Edward, John
Manchester M11 1BD, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.