Stuhlmechanik

Brevet européen · EP0839478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839478
Numéro de demande
EP97810743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
4 sept. 2002
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
CH 250696 14.10.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 15 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  3. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Vitra Patente AG

Klünenfeldstrasse 22, 4132 Muttenz

Radiée du registre

Mandataire

Dr. Gerhard Ullrich

4147 Aesch

Inventeur

Bräuning, Egon

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.