Staubsauger

Brevet européen · EP0839491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839491
Numéro de demande
EP97115404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
9 avr. 2003
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 9/32 (2006.01)
A47L 5/36 (2006.01)
Priorité
DE 29618923 U 31.10.1996
DE 19651024 09.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

AEG Hausgeräte GmbH

Muggenhoferstrasse 135, 90429 Nürnberg, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Stettner, Gerhard, Dipl.-Ing.

90768 Fürth, DE

Wölfel, Dieter

90425 Nürnberg, DE

Moll, Hans-Joachim, Dipl.-Design

90471 Nürnberg, DE

Tillmanns, Jörg, Dipl.-Ing.

90431 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.