Paradontalsonde

Brevet européen · EP0839502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839502
Numéro de demande
EP96810729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 1996
Publié
6 mai 1998
Délivré
30 juil. 2003
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 29 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

KerrHawe SA

6934 Bioggio

Radiée du registre

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Von Weissenfluh, Beat A.

6925 Gentilino

Gozzi, Guido, Dr.

8305 Dietikon

Kilcher, Beat

6935 Bosco Luganese

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.