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Brevet européen · EP0839504 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839504
- Numéro de demande
- EP97307803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 1997
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 15 sept. 2004
- Radié
- 15 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- US 743204 05.11.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Schuetz, Wallace J.
Eden Prairie, Minnesota 55346, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.