Luftreinigungsgerät

Brevet européen · EP0839538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839538
Numéro de demande
EP97118212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
16 avr. 2003
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 19645096 01.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

IQAir AG

Clinix GmbH

Industriestrasse 36, 9400 Rorschach

Inventeur

Hammes, Frank

9326 Horn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.