Metalldose mit Profilkörper

Brevet européen · EP0839731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839731
Numéro de demande
EP97203321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
21 janv. 2004
Radié
21 janv. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 8/12 (2006.01)
B65D 1/44 (2006.01)
Priorité
NL 1004404 01.11.1996
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  2. 30 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Ball Packaging Europe GmbH

Kaiserswerther Strasse 115, 40880 Ratingen, DE

Inventeur

Van Dam, Willem Leendert Pieter

8162 XL Epe, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.