Kipp-Förderelement für einen Sortierförderer

Brevet européen · EP0839739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0839739
Numéro de demande
EP97119212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
6 févr. 2002
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/38 (2006.01)
Priorité
DE 19645587 05.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 15 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 15.09.2009

  3. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein → Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 31 mars 2008

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Beumer Maschinenfabrik GmbH & Co. KG, Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, Allemagne → BEUMER GmbH & Co. KG, Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  5. 28 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2002

  6. 15 févr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

Parties

Titulaire

BEUMER GmbH & Co. KG

Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, DE

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

Pölling, Ludger

59329 Wadersloh-Diestedde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.