Härtbare Epoxidharzzusammensetzungen
Brevet européen · EP0839865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839865
- Numéro de demande
- EP97810780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1997
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 29 janv. 2003
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 63/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 267996 30.10.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 14 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 31 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.