Hotmelt-Tinte
Brevet européen · EP0839878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0839878
- Numéro de demande
- EP96810724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1996
- Publié
- 6 mai 1998
- Délivré
- 10 mai 2000
- Radié
- 31 oct. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
- 31 juil. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.