Pivot flexible planaire à modules unitaires monolithiques

Brevet européen · EP0840023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0840023
Numéro de demande
EP97402392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
10 janv. 2001
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/12 (2006.01)
Priorité
FR 9612456 11.10.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 3 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.01.2013

  3. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  4. 15 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

C.S.E.M. CENTRE SUISSE D'ELECTRONIQUE ET DE MICROTECHNIQUE SA

Rue Jaquet-Droz 1, 2007 Neuchâtel

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

Genequand, Pierre-Marcel

75116 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.