Warmluftheizeinrichtung

Brevet européen · EP0840073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0840073
Numéro de demande
EP97810758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1997
Publié
6 mai 1998
Délivré
23 juil. 2003
Radié
31 oct. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 3/06 (2006.01)
F04D 29/04 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
CH 270996 01.11.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  2. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Frei, Martin

CH-9434 Au/SG

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Frei, Martin

CH-9434 Au/SG

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