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Brevet européen · EP0840705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0840705
Numéro de demande
EP96925706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1996
Publié
13 mai 1998
Délivré
29 déc. 1999
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/16 (2006.01)
B65H 51/22 (2006.01)
Priorité
DE 19526948 24.07.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/003020 10.07.1996
Publication PCT
WO1997/003907 06.02.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Iro AB

IRO AB

Vistaholm P.O. Box 54, 523 01 Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

THOLANDER, Lars, Helge, Gottfrid

S-523 38 Ulricehamn, SE

JOHANSSON, Egon

S-523 93 Asunden, SE

BERGMAN, Thomas

S-532 32 Ulricehamn, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.